Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SUD ALIMENTATION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4185594
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2025
Marque en couleurs, figurative de SUD ALIMENTATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD ALIMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD ALIMENTATION domicilié(e) Les Oliviers, Villa 11, 957 Chemin de la Chèvre d'Or - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 273 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185594.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.

SUD ALIMENTATION a également déposé les autres marques suivantes : , , Saven , (Marque figurative) , SAVENCIA GOURMET , , Savencia, Saveurs et Spécialités , FROMAGE & DAIRY , SAVENCIA , SAVEURS & SPECIALITES


SUD ALIMENTATION, Société par Actions Simplifiée - Les Oliviers, Villa 11, 957 Chemin de la Chèvre d'Or - 06410 - BIOT - France - SIREN 799273032


SB ALLIANCE, Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à usage médical ; tisanes ; préparations médicales pour l'amincissement ; coupe-faim à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; fibres alimentaires ; infusions médicinales ; farines lactées pour bébés ; lait malté à usage médical ; lactose à usage pharmaceutique, à savoir excipient ; thé médicinal ; tisanes ; sucre à usage médical ; édulcorants à usage médical ; substituts de sel de sodium à usage diététique et médical ; protéines pour l'alimentation humaine ;

Viande et préparations à base de viande, poisson et préparations à base de poisson, volaille et gibier et préparations à base de volaille et de gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages et préparations culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; produits de charcuterie ; jambons ; salaisons (de viande et de poisson) ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts lactés composés majoritairement de lait ; desserts lactés composés majoritairement de lait, aromatisés aux fruits ou contenant des fruits ; mousses lactées ; lait gélifié ; crèmes dessert (à base de lait ou de crème laitière) ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fromage ; charcuterie ; jambons ; rillettes, abats, boudin (charcuterie) ; pâtés de foie ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; saucisses, saucissons ; oeufs de poisson préparés ; pickles ; chips (pomme de terre) ; préparations pour faire du potage et du bouillon ; conserves alimentaires de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; conserves alimentaires surgelées, déshydratés et lyophilisés à base de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; fruits confits, fruits cristallisés ;

Café, thé, cacao, chocolat et produits de chocolat ; produits du cacao ; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets) ; desserts à base de café ou de chocolat ; desserts lactés à base de semoule, de riz ou de céréales ; desserts lactés chocolatés ; desserts pâtissiers, notamment clafoutis, babas, charlottes ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; plats cuisinés à base de riz, de pâtes ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; viennoiserie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; flans aux oeufs ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; arbustes ; plantes ; fleurs fraîches ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; aliments pour les animaux de compagnie ; sel pour le bétail ; fèves brutes de cacao ; céréales en grains non travaillés ; farines lactées pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; aliments dérivés du lait pour le bétail ; graines pour l'alimentation animale ; herbes potagères fraîches ; oeufs de poissons ;

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; essences pour la préparation de boissons ; poudres pour boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; eau de Seltz ; eaux de table ;

Affaires à savoir, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction d'affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, investigations pour les affaires, agences d'informations commerciales ; publicité ; parrainage publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, y compris en ligne ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; organisation d'expositions à buts commercial ou publicitaire ; analyse du prix de revient ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; projets (aide à la direction des affaires) ; sondage d'opinion, recherches de parraineurs ; services de vente au détail de produits alimentaires à l'exception des vins, y compris pour la vente en ligne ou par correspondance ; opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux ; services de conseil en marketing ; services de conseils en gestion d'entreprise sur la vente de biens et services ; conseils en organisation et gestion d'entreprises à savoir conseils en organisation et direction des affaires et en matière de promotion commerciale, y compris leur administration et contrôle ; assistance en matière de marketing ; recherches et analyses d'informations commerciales pour les entreprises ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; démonstration de produits ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, tous les services précités étant en rapport avec la fabrication, la production et la commercialisation de produits alimentaires, d'ingrédients alimentaires ou d'ingrédients issus de substances alimentaires ;

Exploitation de forums de discussion, à savoir : mise à disposition de forums en ligne ;

Éducation ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements télévisés ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de divertissement fournis à partir d'une base de données ou via Internet ; divertissement et éducation via des réseaux de communication et d'ordinateurs ; fourniture de publications électroniques (non téléchargeables) (publication électronique de livres et de périodiques en ligne) ;

Recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherche en chimie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche scientifique et technique dans le domaine de l'alimentation humaine et animale ; contrôle de qualité ; laboratoires d'analyse de produits alimentaires ; services de dessinateurs pour emballages ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de cuisine à domicile ; organisation de réceptions (restauration) ; services de bars, de cafés, de cafétérias.